En general, un des conjoints (generalement l’epouse) renonce son metier pour la famille pendant le mariage, en ayant la responsabilite entiere du menage; par cela si elle est arrivee en divorce dans cet etat d’avoir perdu les capacites economiques, le ...

En general, un des conjoints (generalement l’epouse) renonce son metier pour la famille pendant le mariage, en ayant la responsabilite entiere du menage; par cela si elle est arrivee en divorce dans cet etat d’avoir perdu les capacites economiques, le desequilibre doit certainement etre recompense. En France, dans ‘la loi n° 75-617 du 11 juillet 1975 portant reforme du divorce’, le regime de la prestation compensatoire pour le conjoint divorce est introduit nouvellement. La prestation compensatoire qui est substituee auparavant, au pension alimentaire envers le conjoint, est pour resoudre le desequilibre economique cause du divorce entre les conjoints. La loi en 1975 introduisant la prestation compensatoire a adopte le principe de payer le capital et le caractere forfaitaire de celle-ci pour resoudre des problemes existants du pension alimentaire. Mais en realite, la prestation compensatoire a ete executee sous une forme de fonds periodiques a cause de la facilite de l’administration, ou de la manque du capital, ou bien des problemes fiscaux. En plus de cela, en France, entrant dans les annees de 1990, la situation economique s’est aggravee rapidement, alors le chomage augmentait et les emplois se diminuaient; ainsi les debiteurs de la prestation compensatoire sont arrives a demander la diminution et l’annulation de l’obligation de la prestation compensatoire. Par ce cadre circonstenciel, la reforme de la prestation compensatoire etait indispensable, ainsi en 2000, il a ete etabli de‘la loi n° 2000-596 du 30 juin 2000 relative a la prestation compensatoire en matiere de divorce’. La loi en 2000 executant le regime de la prestation compensatoire durant environs 25 ans depuis 1975, sur la base des problemes apparus, le principe de payer le capital et le caractere forfaitaire de la prestation compensatoire ont ete reverifies et en meme temps reequipes totalement ce systeme a travers l’amelioration des problemes de la formalite de paiement et du changement. Dans cette these, d’abord, apres avoir examine l’etablissement de la loi historique concernant le regime de la prestation compensatoire francaise, j’ai analyse et etudie concretement son contenu. A present, notre pays n’a pas non seulement de regime de la prestation compenstatoire comme la France, mais aussi lors du divorce, le droit de revendication de la separation de biens est en etat de contenir un grand nombre de problemes. Aussi, les regimes matrimoniaux coreens ne realisent pas en fait l’egalite de conjoints. Lors du divorce, je crois que, le desquilibre economique produit entre les conjoints doit etre resolu, c’est une premisse inestimable differamment selon les societes ou les pays. Recemment, en Coree l’attention est concentree beaucoup sur le probleme des bien entre les conjoints. Surtout, lors du divorce, la situation est urgent pour la revision institutionnelle du lien patrimonial entre les conjoints. Voyant cet aspect, je crois que, le regime de la prestation compensatoire francaise a subi les experiences sociales et la tradition historique en longtemps, ainsi cela nous offrira des points d’allusion importante.